Les subventions à l'achat d'un vélo électrique

Tout comme un vélo classique, un vélo à assistance électrique (VAE) permet d’économiser sur les dépenses en carburant ou l’entretien d’une voiture. Et bien évidemment, il n’émet ni gaz à effet de serre ni polluant. Il est, de ce fait, un parfait allié pour la santé et dans le cadre de la lutte pour le climat. Également plus rapide qu’un vélo ordinaire, le vélo électrique est, sans conteste, l’outil idéal pour le vélotaf (la pratique de se rendre au travail à vélo). Il est donc normal qu’aujourd’hui, ce type de vélo connaisse un important essor. Cependant, il demeure toujours plus cher à l’achat qu’un simple vélo. Heureusement depuis peu, il existe différentes subventions à l’achat d’un VAE. Voici tout ce qu’il faut savoir à ce sujet.

Plébiscité par plus de 250 000 Françaises et Français et ce qui a permis de doubler les ventes de vélos électriques d'après la FUB, le dispositif de prime vélo électrique, mis en place en février 2017, était simple : 20% du prix d’achat dans la limite de 200 euros, pour tous, sans cumul avec les aides locales.
A partir du 1er février 2018, le nouveau dispositif sera accessible uniquement aux personnes non imposables et pour les habitants de collectivités qui mettent en place un bonus et avec les mêmes plafonds pour les deux aides cumulées (par l'Etat et par la collectivité locale), dans la limite de 200 euros et 20% du prix d'achat.

Grand Paris Seine Ouest

Pour les communes de Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d’Avray, il est possible de bénéficier d’une subvention de 200 euros. Ce montant reste le même quel que soit le prix du VAE. A noter qu’il doit s’agir d’un vélo neuf. Dans ces communes, l’aide n’est valable que pour l’achat d’un seul vélo électrique par foyer.

Les subventions à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône

Le département des Bouches-du-Rhône propose à ses habitants (en résidence principale) de profiter d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique sans aucune condition de revenus. Que vous viviez à Marseille, Aix-en-Provence ou encore Istres, il est donc possible de bénéficier d'une aide de 25% du prix d'achat dans la limite d'un plafond de 400€.

L'aide est applicable pour tout vélo acheté à compter du 1er janvier 2019 et est réservé aux 1000 premiers demandeurs (une seule aide par foyer fiscal). Elle concerne la majorité des vélos à assistance électrique répondant aux normes européennes en vigueur et ne pouvant pas dépasser les 25 km/h (les speedbike sont donc exclus). Le demandeur s'engage alors à ne pas revendre le VAE dans un délai de 3 ans.

• La facture du vélo mentionnant clairement le modèle du vélo, le nom et l'adresse du demandeur
• Le justificatif bancaire du paiement du vélo depuis le compte du demandeur
• La copie de la carte d'identité du demandeur
• Un justificatif de domicile (facture d’énergie, taxe d’habitation, …)
• Le relevé d'imposition du foyer fiscal
• Le relevé d'Identité Bancaire
• La notice technique du vélo ou le certificat d'homologation pour attester de la conformité du vélo avec les normes en vigueur
• Le questionnaire mobilité rempli

Les documents sont à joindre et à envoyer par mail à cette adresse : vehicules.electriques@departement13.fr

Les subventions à Nice

Pour ce qui est de Nice, la métropole rembourse également 25% du prix d’achat d’un vélo neuf. Le plafond de la prime vélo électrique est de 150 euros. Elle n’est octroyée que dans l’année suivant l’achat du vélo. Pour en bénéficier, il suffit de fournir les documents nécessaires à télécharger sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur.

• La convention
• L'attestation sur l'honneur

Les documents sont à joindre et à envoyer à cette adresse :

Achat d'un VAE à Poitiers

Pour ceux qui souhaitent acquérir un VAE à Poitiers, la subvention appelée "Chèque VAE" est aussi de 25% du prix d’achat d’un vélo neuf. Le plafond maximum est de 250 euros. L’aide peut être octroyée à toute personne physique (non morale), majeure et habitant le grand Poitiers. A noter qu'une seule subvention est octroyée par foyer. Pour l’obtenir, il suffit de se rendre au point "Cap sur le vélo" de la ville - Espace Toumaï au 52 bd du Grand Cerf, 86000 Poitiers - avec les justificatifs suivants :

• Une carte d'identité
• Un justificatif de domicile de moins de 3 mois au même nom que la carte d'identité

Vous devez, par la suite, acheter le vélo électrique dans les deux mois suivants la délivrance du chèque VAE dans un vélociste partenaire du dispositif.

Les autres communes proposant leur aide pour l’achat de vélo électrique :

Si votre ville ou votre commune ne fait pas partie de celles citées ci-dessus, voici également une liste d’autres villes où des subventions pour l’achat d’un VAE peuvent être demandées.

Bien sûr, cette liste n'est pas exhaustive. Pour vérifier si votre commune ou votre région subventionne l’achat d’un vélo électrique, il est recommandé de vous renseigner directement auprès de votre mairie.

Pour acquérir une subvention de l'état, il faut passer par le site de l'ASP, Agence de Services et de Paiement. Les modalités de demande du Bonus sont les suivantes :

• Faire la demande de subvention pour VAE auprès de l'Etat, puis imprimer ce formulaire et le viser.
• Joindre un justificatif de domicile de moins de trois mois
• Joindre une copie d'une pièce d'identité
• Joindre une copie de la facture du vélo à assistance électrique

Vous devez ensuite envoyer tous ces documents à la direction régionale de l’ASP (Agence de Services et de Paiement).

La mise en place de véritables politiques cyclables dans ces villes a largement contribué à l’essor du vélo. Il n’y a qu’à se référer à la capitale danoise ou plus d’un déplacement domicile-travail sur deux se fait à vélo pour s’en rendre compte. En outre, mise à part les aides à l’achat, la France peut également s’inspirer d’autres pays tels que la Grande-Bretagne, l’Irlande ou les USA.

Dans ces pays, pour encourager les habitants à pédaler, les incitations fiscales à destination des employeurs sont largement priorisées. En Italie, dans ce domaine, le Gouvernement rembourse 30% de l’achat d’un vélo à ses administrés. Au final, pour devenir plus cyclable, on peut dire que la France peut et doit encore fournir davantage d'efforts. Certaines municipalités et métropoles l’ont déjà compris. C’est pour cette raison qu’elles aident leurs habitants en proposent des aides que l’Etat devrait pourtant penser à offrir. En termes de subventions, le montant proposé par les municipalités est parfois même plus élevé que celui offert par le gouvernement. Les bienfaits liés à l’adoption de telles mesures ne tardent d’ailleurs pas à se faire sentir.

A Colmar par exemple, près de 18.000 VAE ont été achetés depuis 2008 suite aux aides proposées aux habitants. "On fait marcher le commerce de vendeurs de vélo, on aide le particulier et on protège l’environnement par l’aide à l’achat d’un vélo", se réjouit alors la municipalité.